1. Présentation du site Internet
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet novatio-home.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site et responsable de la publication :
Madame Brigitte CARVAS
N° SIRET : 89837987000014
122 rue de l’Ile Napoléon – 68170 RIXHEIM
Téléphone : 07 71 78 87 54
Email : novatiohome@hotmail.com
Hébergeur Web :
OVH
2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX
2. Crédits
Réalisation du site Internet : Paro Sécurité – web@pajor-groupe.fr
3. Limitations contractuelles sur les données techniques
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4. Propriété intellectuelle et contrefaçons
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